Conditions Générales

CONDITIONS D'UTILISATION

APERÇU

Ce site Web est exploité par Rove Lab. Partout sur le site, les termes « nous », « notre » et « nos » désignent Rove Lab. Nous mettons à votre disposition ce site Web ainsi que l’ensemble des informations, outils et services qui y sont offerts (collectivement, les « Services »), sous réserve de votre acceptation des présentes conditions, politiques et avis (les « Conditions d’utilisation »).

En visitant notre site et/ou en achetant un produit, vous utilisez nos Services et acceptez d’être lié par les présentes Conditions d’utilisation, y compris les modalités et politiques additionnelles auxquelles il est fait référence et/ou qui sont accessibles par hyperlien. Les présentes s’appliquent à tous les utilisateurs du site, notamment les visiteurs, fournisseurs, clients, marchands et contributeurs de contenu.

Veuillez lire attentivement ces Conditions d’utilisation avant d’accéder au site ou de l’utiliser. Si vous n’acceptez pas l’ensemble des conditions du présent accord, vous ne devez pas accéder au site ni utiliser les Services. Si les présentes Conditions d’utilisation constituent une offre, l’acceptation est expressément limitée aux présentes.

Toute nouvelle fonctionnalité ou tout nouvel outil ajouté à la boutique actuelle est également assujetti aux présentes Conditions d’utilisation. Vous pouvez consulter la version la plus récente en tout temps sur cette page. Nous nous réservons le droit de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie des présentes en publiant des mises à jour et/ou des changements sur notre site Web. Il vous incombe de vérifier périodiquement cette page. Votre utilisation continue du site après l’affichage de changements constitue votre acceptation de ceux-ci.

Notre boutique est hébergée par Shopify Inc., qui nous fournit la plateforme de commerce électronique nous permettant de vous vendre nos produits et services.

SECTION 1 – CONDITIONS D’UTILISATION DE LA BOUTIQUE EN LIGNE

En acceptant les présentes Conditions d’utilisation, vous déclarez avoir au moins l’âge de la majorité dans votre province ou territoire de résidence, ou être majeur et avoir donné votre consentement pour permettre à tout mineur à votre charge d’utiliser ce site.
Vous ne pouvez pas utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées ni, dans le cadre de l’utilisation des Services, contrevenir aux lois de votre juridiction (y compris, sans s’y limiter, les lois sur le droit d’auteur). Vous ne devez pas transmettre de vers, de virus ni tout code de nature destructive. Toute violation des présentes Conditions entraînera la résiliation immédiate de votre accès aux Services.

SECTION 2 – CONDITIONS GÉNÉRALES

Nous nous réservons le droit de refuser de fournir les Services à quiconque, pour quelque motif que ce soit et en tout temps. Vous comprenez que votre contenu (à l’exception des renseignements relatifs aux cartes de crédit) peut être transféré sans chiffrement et impliquer a) des transmissions sur divers réseaux; et b) des modifications pour se conformer et s’adapter aux exigences techniques des réseaux ou des appareils. Les renseignements de carte de crédit sont toujours chiffrés lors de leur transmission sur les réseaux.
Vous convenez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ni exploiter toute partie des Services, l’utilisation des Services, l’accès aux Services ou tout contact sur le site Web par lequel les Services sont fournis, sans notre autorisation écrite expresse.
Les titres et intertitres utilisés dans le présent accord sont fournis pour des raisons de commodité seulement et n’affectent en rien la portée des présentes Conditions.

ARTICLE 3 – EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS

Nous ne sommes pas responsables si l’information disponible sur ce site n’est pas exacte, complète ou à jour. Le contenu de ce site est fourni à titre d’information générale seulement et ne devrait pas servir de seule base pour la prise de décisions sans consulter des sources d’information primaires, plus exactes, plus complètes ou plus récentes. Toute utilisation du contenu de ce site se fait à vos propres risques.
Ce site peut contenir certaines informations historiques. Ces informations ne sont pas nécessairement à jour et sont fournies à des fins de référence uniquement. Nous nous réservons le droit de modifier le contenu de ce site en tout temps, sans obligation de mettre l’information à jour. Vous acceptez qu’il vous incombe de surveiller les modifications apportées à notre site.

ARTICLE 4 – MODIFICATIONS APPORTÉES AU SERVICE ET AUX PRIX

Les prix de nos produits peuvent être modifiés sans préavis. Nous nous réservons le droit de modifier ou d’interrompre les Services (ou toute partie de leur contenu) en tout temps et sans préavis.
Nous ne pourrons être tenus responsables envers vous ni envers un tiers de toute modification, variation de prix, suspension ou interruption des Services.

SECTION 5 – PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant)

Certains produits ou services peuvent être offerts exclusivement en ligne sur le site Web, en quantités limitées, et ne peuvent être retournés ou échangés que selon notre Politique de retour.
Nous nous efforçons d’afficher le plus fidèlement possible les couleurs et images des produits présentés dans la boutique; toutefois, nous ne pouvons garantir l’exactitude de l’affichage des couleurs sur votre écran.
Nous nous réservons le droit — sans y être tenus — de limiter la vente de nos produits ou services à toute personne, région géographique ou juridiction, et ce, au cas par cas. Nous pouvons également limiter les quantités de tout produit ou service offert. Toutes les descriptions et tous les prix des produits peuvent être modifiés en tout temps, sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit de cesser d’offrir un produit à tout moment. Toute offre faite sur ce site est nulle là où la loi l’interdit.
Nous ne garantissons pas que la qualité des produits, services, informations ou autres matériaux achetés ou obtenus répondra à vos attentes, ni que les erreurs des Services seront corrigées.

ARTICLE 6 – EXACTITUDE DES INFORMATIONS DE FACTURATION ET DE COMPTE

Nous nous réservons le droit de refuser toute commande. À notre seule discrétion, nous pouvons limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par ménage ou par commande. Ces restrictions peuvent s’appliquer aux commandes passées avec le même compte client, la même carte de crédit et/ou la même adresse de facturation et/ou de livraison. En cas de modification ou d’annulation d’une commande, nous tenterons de vous en aviser en vous contactant à l’adresse de courriel et/ou à l’adresse de facturation ou au numéro de téléphone fournis au moment de l’achat. Nous nous réservons le droit d’interdire toute commande qui, selon nous, semble provenir de revendeurs, distributeurs ou grossistes.
Vous vous engagez à fournir, pour tous les achats effectués dans notre boutique, des renseignements de compte et d’achat exacts, complets et à jour, et à les mettre rapidement à jour — y compris votre adresse de courriel, les numéros et dates d’expiration de vos cartes de crédit — afin que nous puissions traiter vos transactions et communiquer avec vous au besoin.
Pour plus de détails, veuillez consulter notre Politique de retour.

SECTION 7 – OUTILS OPTIONNELS

Nous pouvons vous donner accès à des outils tiers sur lesquels nous n’exerçons aucun contrôle ni supervision.
Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l’accès à ces outils « tels quels » et « selon leur disponibilité », sans garanties, déclarations ni conditions de quelque nature que ce soit, et sans approbation. Nous déclinons toute responsabilité découlant de votre utilisation de ces outils optionnels.
Toute utilisation de ces outils offerts par l’entremise du site se fait à vos risques et à votre discrétion; vous devez vous assurer de connaître et d’accepter les conditions applicables imposées par le(s) fournisseur(s) tiers concerné(s). Nous pourrons également, à l’avenir, offrir de nouveaux services et/ou fonctionnalités sur le site (y compris la mise à disposition de nouveaux outils et ressources). Ces nouvelles fonctionnalités et/ou services seront aussi assujettis aux présentes Conditions d’utilisation.

SECTION 8 – LIENS VERS DES SITES DE TIERS

Certains contenus, produits ou services accessibles par l’entremise de nos Services peuvent inclure des éléments provenant de tiers.
Les liens de tiers présents sur ce site peuvent vous diriger vers des sites Web qui ne nous sont pas affiliés. Nous n’assumons aucune responsabilité quant à l’examen ou à l’évaluation du contenu ou de l’exactitude de ces sites, et n’offrons aucune garantie ni n’assumons aucune responsabilité relativement à des matériels, sites Web, produits ou services de tiers.
Nous ne pouvons être tenus responsables des préjudices ou dommages découlant de l’achat ou de l’utilisation de biens, services, ressources, contenus ou de toute autre transaction effectuée auprès de sites Web de tiers. Veuillez examiner attentivement les politiques et pratiques de ces tiers et vous assurer de les comprendre avant de vous engager dans une transaction. Toute plainte, réclamation, préoccupation ou question concernant des produits de tiers doit être adressée au tiers concerné.

SECTION 9 – COMMENTAIRES ET AUTRES SOUMISSIONS DES UTILISATEURS

Si, à notre demande, vous nous transmettez des contributions précises (par exemple des participations à des concours) ou si, sans sollicitation de notre part, vous nous envoyez des idées créatives, suggestions, propositions, plans ou autres éléments — en ligne, par courriel, par la poste ou autrement (collectivement, les « Commentaires ») — vous acceptez que nous puissions, en tout temps et sans restriction, éditer, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser de toute autre manière et sur tout support ces Commentaires. Nous ne sommes pas tenus : (1) d’assurer la confidentialité des Commentaires; (2) de verser une compensation; ni (3) d’y répondre.
Nous pouvons, sans y être obligés, surveiller, modifier ou supprimer tout contenu que nous jugeons, à notre seule discrétion, illégal, offensant, menaçant, diffamatoire, pornographique, obscène ou autrement répréhensible, ou qui porte atteinte à la propriété intellectuelle d’autrui ou aux présentes Conditions d’utilisation.
Vous convenez que vos Commentaires ne porteront atteinte à aucun droit de tiers, notamment les droits d’auteur, marques de commerce, droits à la vie privée, droits à l’image ou autres droits personnels ou de propriété. Vous convenez également que vos Commentaires ne contiendront aucun contenu diffamatoire, illégal, abusif ou obscène, ni de virus informatique ou autre logiciel malveillant susceptible d’affecter le fonctionnement des Services ou de tout site associé. Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse de courriel, usurper l’identité d’une autre personne, ni nous induire en erreur — ou induire des tiers en erreur — quant à l’origine de tout Commentaire. Vous êtes seul responsable des Commentaires que vous publiez et de leur exactitude. Nous déclinons toute responsabilité à l’égard de tout Commentaire publié par vous ou par un tiers.

ARTICLE 10 – RENSEIGNEMENTS PERSONNELS

La transmission de vos renseignements personnels par l’entremise de la boutique est régie par notre Politique de confidentialité. Veuillez consulter notre Politique de confidentialité.

ARTICLE 11 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS

Il se peut que des informations figurant sur notre site ou dans les Services comportent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions, notamment en ce qui concerne les descriptions de produits, les prix, les promotions, les offres, les frais d’expédition, les délais de livraison ou la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, et de modifier ou mettre à jour l’information, ou d’annuler des commandes si une information dans les Services ou sur tout site associé s’avère inexacte, et ce, en tout temps et sans préavis (y compris après la soumission de votre commande).
Nous n’avons aucune obligation de mettre à jour, modifier ou clarifier l’information dans les Services ou sur tout site associé — y compris l’information relative aux prix — sauf si la loi l’exige. Aucune date d’« actualisation » ou de « mise à jour » indiquée dans les Services ou sur tout site associé ne doit être interprétée comme signifiant que l’ensemble de l’information a été modifié ou mis à jour.

ARTICLE 12 – UTILISATIONS INTERDITES

En plus des autres interdictions énoncées dans les présentes Conditions d’utilisation, il vous est interdit d’utiliser le site ou son contenu : (a) à des fins illégales; (b) pour inciter d’autres personnes à poser ou à participer à des actes illégaux; (c) pour contrevenir à toute réglementation, règle, loi ou ordonnance locale, internationale, fédérale, provinciale ou territoriale; (d) pour enfreindre nos droits de propriété intellectuelle ou ceux d’autrui; (e) pour harceler, abuser, insulter, nuire, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer quiconque en raison du sexe, de l’orientation sexuelle, de la religion, de l’origine ethnique, de la race, de l’âge, de l’origine nationale ou d’un handicap; (f) pour soumettre des renseignements faux ou trompeurs; (g) pour télécharger ou transmettre des virus ou tout autre code malveillant susceptible d’affecter la fonctionnalité ou le fonctionnement des Services, de tout site Web associé, d’autres sites Web ou d’Internet; (h) pour recueillir ou suivre les renseignements personnels d’autrui; (i) pour faire du pourriel (spam), du hameçonnage (phishing), du détournement de domaine (pharming), de l’extorsion, du « spider », du « crawl » ou du « scrape »; (j) à des fins obscènes ou immorales; ou (k) pour contourner ou perturber les fonctions de sécurité des Services, de tout site Web associé, d’autres sites Web ou d’Internet. Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation des Services ou de tout site Web associé en cas de violation de l’une de ces utilisations interdites.

ARTICLE 13 - EXCLUSION DE GARANTIES ; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Nous ne garantissons pas que votre utilisation des Services sera ininterrompue, rapide, sécurisée ou exempte d’erreurs, ni que les résultats pouvant découler de l’utilisation des Services seront exacts ou fiables. Vous acceptez que nous puissions, de temps à autre, suspendre les Services pour une durée indéterminée ou les annuler en tout temps, sans préavis.
Vous reconnaissez expressément que votre utilisation des Services, ou votre incapacité à les utiliser, se fait à vos seuls risques. Les Services, ainsi que tous les produits et services qui vous sont fournis par leur entremise, sont (sauf indication expresse contraire de notre part) fournis « tels quels » et « selon leur disponibilité », sans déclaration, garantie ou condition d’aucune sorte, expresse ou implicite, y compris les garanties ou conditions implicites de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier, de durabilité, de titre et d’absence de contrefaçon.
En aucun cas Rove Lab, ses administrateurs, dirigeants, employés, sociétés affiliées, agents, sous-traitants, stagiaires, fournisseurs, prestataires de services ou concédants ne pourront être tenus responsables de toute blessure, perte, réclamation ou de tout dommage direct, indirect, accessoire, punitif, spécial ou consécutif, de quelque nature que ce soit (y compris, sans s’y limiter, la perte de profits, de revenus ou d’économies, la perte de données, les coûts de remplacement), que ce soit en vertu d’un contrat, d’un délit (y compris la négligence), d’une responsabilité stricte ou autre, découlant de votre utilisation de tout produit ou Service, ou de toute autre réclamation liée de quelque façon à votre utilisation des Services ou de tout produit, y compris, sans s’y limiter, toute erreur ou omission dans tout contenu, ou toute perte ou tout dommage de toute nature résultant de l’utilisation des Services ou de tout contenu (ou produit) affiché, transmis ou autrement rendu disponible par leur entremise, même si vous avez été informé de la possibilité de tels dommages.

ARTICLE 14 – INDEMNISATION

Vous acceptez d’indemniser, de défendre et de tenir quittes Rove Lab, sa société mère, ses filiales, sociétés affiliées, partenaires, dirigeants, administrateurs, agents, sous-traitants, concédants, prestataires de services, fournisseurs, stagiaires et employés, de toute réclamation ou demande (y compris les honoraires raisonnables d’avocat) présentée par un tiers en raison de, ou découlant de, votre violation des présentes Conditions d’utilisation ou des documents auxquels elles renvoient, ou de votre violation de toute loi ou des droits d’un tiers.

ARTICLE 15 – DIVISIBILITÉ

Si une disposition des présentes Conditions d’utilisation est jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition sera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par la loi, et la partie inapplicable sera réputée retranchée des présentes. Cette décision n’affectera pas la validité et l’applicabilité des autres dispositions.

ARTICLE 16 – RÉSILIATION

Les obligations et responsabilités des parties nées avant la date de résiliation survivent à la résiliation de cet accord.
Les présentes Conditions d’utilisation demeurent en vigueur jusqu’à leur résiliation par vous ou par nous. Vous pouvez les résilier en tout temps en nous avisant que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services ou en cessant d’utiliser le site.
Si, à notre seule discrétion, vous ne respectez pas une condition ou disposition des présentes (ou si nous le soupçonnons), nous pouvons résilier cet accord sans préavis; vous demeurerez alors responsable de tous les montants dus jusqu’à la date de résiliation incluse, et nous pourrons vous refuser l’accès à nos Services (ou à toute partie de ceux-ci).

ARTICLE 17 – INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD

Le fait que nous n’exercions pas ou n’appliquions pas un droit ou une disposition des présentes ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Les présentes Conditions d’utilisation, ainsi que toutes politiques ou règles d’exploitation publiées sur ce site ou relatives aux Services, constituent l’intégralité de l’entente entre vous et nous et régissent votre utilisation des Services, remplaçant toute entente, communication et proposition antérieures ou contemporaines, orales ou écrites, entre vous et nous (y compris toute version antérieure des Conditions d’utilisation).
Toute ambiguïté dans leur interprétation ne doit pas être interprétée au détriment de la partie rédactrice.

ARTICLE 18 - LOI APPLICABLE

Les présentes Conditions d’utilisation, ainsi que tout accord distinct par lequel nous vous fournissons des Services, sont régies et interprétés conformément aux lois de la province de Colombie-Britannique (Vancouver, C.-B.), et aux lois fédérales du Canada qui s’y appliquent.

ARTICLE 19 – MODIFICATIONS DES CONDITIONS GÉNÉRALES

Vous pouvez consulter la version la plus récente des présentes Conditions d’utilisation en tout temps sur cette page.
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie des présentes en publiant des mises à jour et des changements sur notre site Web. Il vous incombe de consulter régulièrement cette page. Votre utilisation continue du site ou des Services après la publication de modifications constitue votre acceptation de celles-ci.

SECTION 20 – COORDONNÉES

Pour toute question concernant les présentes Conditions d’utilisation, veuillez nous écrire à hello@rovelab.com.